clause
étymologie
nom
traductions
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étymologie
- (XIIIe siècle) Du bas latin clausa, peut-être via l’Provençal ancien clauza, de claudere, « clore », latin classique clausula.
nom
Singulier Pluriel clause clauses
clause
- Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
- Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants… (
H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 150 de l’éd. de 1921) - Ces clauses jouent généralement lorsque l'entreprise est proche de la faillite. Toutefois, l’application de ces clauses est subordonnée à des garanties d'emploi et à l’approbation du syndicat et de la fédération d’employeurs. (Études économiques de l'OCDE : Allemagne, 1997, p. 137)
- Mettre, insérer, ajouter une clause dans un contrat.
- Glisser une clause dans un acte.
- On a mis dans le contrat des clauses avantageuses pour lui.
- Il y a une clause qui dit, qui porte… Satisfaire aux clauses.
- Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles aura lieu la vente.
- Clause de style : Clause inhérente à la nature d’un acte.
- Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants… (
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