clause
étymologie
(XIIIe siècle) Du bas latin clausa, peut-être via l’Provençal ancien clauza, de claudere, « clore », latin classique clausula.

nom

SingulierPluriel
clauseclauses

clause \kloz\ féminin

  1. Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
    • Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants… (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 150 de l’éd. de 1921)
    • Ces clauses jouent généralement lorsque l'entreprise est proche de la faillite. Toutefois, l’application de ces clauses est subordonnée à des garanties d'emploi et à l’approbation du syndicat et de la fédération d’employeurs. (Études économiques de l'OCDE : Allemagne, 1997, p. 137)
    • Mettre, insérer, ajouter une clause dans un contrat.
    • Glisser une clause dans un acte.
    • On a mis dans le contrat des clauses avantageuses pour lui.
    • Il y a une clause qui dit, qui porte… Satisfaire aux clauses.
    • Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles aura lieu la vente.
    • Clause de style : Clause inhérente à la nature d’un acte.
synonymes
traductions


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