quote-part
étymologie
nom
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étymologie
- Du latin quota pars#la|pars.
nom
quote-part
- Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale.
- Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés […]. (Roger Van Schoute & Monique Verboomen, Jérôme Bosch, Renaissance Du Livre, 2003, p.17)
- Les associés doivent donc payer des impôts (2500 €) sur leurs quote-parts de revenu foncier. (Pascal Dénos, SCI: Pour bien gérer son patrimoine, Éditions Eyrolles, 2014, p.185)
- (Droit) (finance) Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.
- De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net. (Georges-Antoine Chabot de l'Allier, Commentaire sur les successions, suivant le code civil, Bruxelles : H. Tarlier, 7e éd. : 1834, p.286)
- Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part. (Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, Éditions Bréal, 2e éd. : 2007, p.185)
- Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise. (Simon Parienté, Analyse financière et évaluation d'entreprise, Pearson Education France, 2009, p.30)
- (Par extension) — Savait-on au préalable qu'il faudrait utiliser la force pour avoir ne fût-ce qu'une quote-part dans le commerce épicier ? Mais alors, pourquoi ces tâtonnements, cette escalade de violence, rapide mais graduelle, qui s'étale sur toute une décennie pour n'atteindre son zénith que sous le gouvernement d’Albuquerque ? (Luis Filipe F. R. Thomaz, « L'idée impériale manuéline », dans La Découverte, le Portugal et l'Europe, actes du Colloque, Paris, les 26, 27 et 28 mai 1988, publiés sous la direction de Jean Aubin, Paris : Fondation Calouste Gulbenkian, Centre culturel portugais, 1990, p. 36)
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