droit d'auteur
étymologie
 Composé de droit et de auteur.

locution nominale


droit d’auteur \dʁwa d‿o.tœʁ\ masculin

  1. Protection des œuvres contre la copie et du propriétaire des droits patrimoniaux sur l’œuvre.
  2. (justice) Prérogative attribuée à l'auteur d'une œuvre de l'esprit (écrits, conférences, dramatiques, œuvres chorégraphiques, cinématographique, graphiques, phonographique, logiciels...). Le droit d'auteur comporte un droit pécuniaire (droit de tirer profit de l’œuvre ) et un droit moral.
  3. (En particulier) (Plus courant) (Au pluriel) Ensemble des revenus financiers qui y sont liés.
    • Pour parler moins lyriquement, ça marchait ferme, les gros tirages se multipliaient et les droits d’auteur s’encaissaient avec une précision rothschildienne […]. (Léon Bloy, Le Salut par les Juifs , Joseph Victorion et Cie, 1906)
  4. (Au pluriel) (droit) Redevance perçue par un auteur pour l'exploitation commerciale de son œuvre.

traductions


Ce texte est extrait du Wiktionnaire et il est disponible sous licence CC BY-SA 3.0 | Terms and conditions | Privacy policy 0.004
Dictionnaire Français