emphytéose

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étymologie

Du latin emphyteusis (même sens) lui même issu du grec ἐμφύτευσις.

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nom

Singulier	Pluriel
emphytéose	emphytéoses

emphytéose \ɑ̃.fi.te.oz\ féminin

1. (Droit) Bail de longue durée (de 18 à 99 ans) dans lequel le locataire (nommé emphytéote) a un droit réel sur l’immeuble ou sur un terrain agricole, c’est-à-dire qu’il peut l’hypothéquer, le louer ou le sous-louer, moyennant une redevance annuelle nommée canon.
   • Les emphytéoses sont des espèces d’aliénations, à cause de leur longue durée.

synonymes

• bail emphytéotique

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traductions

• allemand : Erbpacht
• anglais : emphyteusis
• espagnol : enfiteusis
• italien : enfiteusi
• portugais : enfiteuse

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