charte
étymologie
nom
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étymologie
nom
Singulier Pluriel charte chartes
charte
- (histoire) acte#fr|Acte écrit public ou privé de l’époque médiévale, fait et passé devant témoins et portant le plus souvent le sceau de son auteur.
- Il trouvait aux Archives, non pas seulement les papiers administratifs des derniers siècles, mais les chartes du moyen âge. Il les fallait lire, il en fallait déchiffrer l’écriture, distinguer les formules, déterminer les dates. (Henri Wallon, Notice sur la vie et les travaux de M. Joseph-Natalis de Wailly, membre de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres , dans les Comptes rendus des séances de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, 1888, vol.32, n°6 , page 556)
- (histoire) Acte royal solennel scellé de cire verte sur lacs de soie, exprimant la perpétuité ; une charte de franchise est celle accordée aux communes, qui leur conféraient certains droits ou privilèges.
- Notre cité ne figure dans aucune des chartes de l'époque mérovingienne, dans aucune des donations des princes carolingiens. (Gustave Fraipont, Les Vosges, 1895)
- Il existe aux archives communales de Chagny-lès-Omont une copie de la charte des privilèges accordée en 1218 par Pierre, abbé de Saint-Remy de Reims. (Revue d'Ardenne & d'Argonne : scientifique, historique, littéraire et artistique, Société d'études ardennaises "La Bruyère", nov-déc. 1893, page 39)
- (ellipse) (France) (histoire) Acte fondamental qui a établi en France la monarchie constitutionnelle, en 1814, puis 1830.
- Tenez, monsieur, sous le régime que nous a fait la Charte qui prend la cote des contributions pour une cotte d’armes, il n’y a de solide que ce que vous êtes allé chercher en Chine, la fortune ! (
Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844) - […] la charte de 1814 avait incorporé définitivement à la tradition nationale le système parlementaire, la législation napoléonienne et l’Église concordataire. (Georges Sorel, Réflexions sur la violence Chap.III, Les préjugés contre la violence, 1908)
- La Charte de 1814 a prévu l’instauration d'une Chambre des Députés dont les membres sont élus au suffrage censitaire. Les premières élections se déroulent dans l'été 1815 et entraînent une écrasante victoire électorale des ultras. (Pascal Melka, Victor Hugo: un combat pour les opprimés : étude de son évolution politique, La Compagnie Littéraire, 2008, p.62)
- Tenez, monsieur, sous le régime que nous a fait la Charte qui prend la cote des contributions pour une cotte d’armes, il n’y a de solide que ce que vous êtes allé chercher en Chine, la fortune ! (
- Règlement interne à une organisation.
- La charte du forum.
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